Info 1 Rédacteur:
Maître d'ouvrage :
Date de la conférence :
Sans objet:Nom du responsable des travaux: Intervenant "entreprise":
Lieu du chantier :
Nature des travaux :
Date de début des travaux: date de fin (Réfections comprises) :
Info 2

Document(s) joints à la réunion par l’entreprise ou le concessionnaire:

Plan au 2002 : Oui: Non:Sans objet:
N° de CITE ou N° d'I.T si disponible :
Etat des lieux initial : Oui:Non:
Informations données sur le plan au 2002 :
Plan de situation du ou des emprise(s) :Oui:Non:Sans objet:
Plan de circulation piétonne : Oui:Non:Sans objet:
Plan de circulation cyclable : Oui:Non:Sans objet:
Plan de circulation des véhicules et engins dans le(s) emprise(s) (entrée, sortie etc .. ) :Oui:Non:Sans objet:
Localisation sur le plan du ou des TOTEM (AK5-AK3-B14) :Oui:Non:Sans objet:
Site "Internet" d'accès pour tous les documents utiles à la réalisation du chantier: paris. Fr

Service ou Administration
Nom des participants
Téléphone
Courriel/Fax
Mairie du 13é
Voirie – STV SUD EST
P.C Lutèce
Police SEI
Police commissariat
Maître d'ouvrage
Entreprise
;
Autre entreprise
DEVE-SAB
D.P.E
Division territoriale de Propreté
Autre
Autre
Info 3

Localisation du chantier et/ou des emprises:

adresse 1 voie du chantier et ou de(s} emprise(s)
Dates du chantier
Début
Fin
     
     
     

Emplacement du cantonnement
n° et voie:
Face au n° voie:

- Le stockage des matériaux et/ou déblais sont autorisés du lundi au vendredi. La zone de stockage doit être évacuée
au plus tard le vendredi soir (sauf accord spécifique lors de la réunion préalable).
Emplacement du stockage autre que l'emprise du chantier:
n• et voie:
Observations :

Info 4

Mesures adoptées lors de la réunion sur place :

Circulation : Prise d'un arrêté de circulation
Fermeture d'un tronçon ou la totalité de la voie à la circulation générale
Mise en sens unique de depuis vers
Mise en impasse de depuis vers
- Modification de la circulation des BUS
Déviation de ligne(s) bus et/ ou déplacement d'arrêt(s) :
Observations :

-Pose de barrières agréées "Ville de Paris" (vertes et grises).
d'une hauteur de : 1 mètre 2 mètres (dont lm grillagé) 2 mètres pleine
-ou utilisation de cônes et lisses (cône d'une hauteur minimum de 0,75 m)
-Pose de glissières de blocs amovibles: béton plastique (blocs lestés)
Observations :
Construction d'une dalle de protection en béton sur "po!iane" (épaisseur minimum 0,20 m) :
adresse:
Pose de répartiteurs de charge sous les stabilisateurs
Neutralisation du stationnement d'une zone 2 roues motorisée Vélib Autolib etc 1 1 1 .....

Localisation, nature et nombre de places neutralisées
Dates de neutralisation
Date de posedes panneaux
Début
Fin
       
       
       
       

Observations : pr1se d'un arrete de stationnement
Report de la GIG-GIC sise n• au n• voie:

Important :

IMPORTANT: Adresser par courriel à la voirie ex: " DVD-travauxvoiriexx*@paris.fr" au plus tard le jour de la pose
et de la dépose de la signalisation réglementaire (délai à respecter réglementairement entre la date de pose et
l'entrée en vigueur de l'interdiction : 8 jours}, la date et le lieu de la pose des panneaux doivent être indiquées sur
le plan au 200•, ainsi que la date d'effet interdisant le stationnement.
* n• de l'arrondissement ex : pour le 1er arrondissemennt mettre 01
Pour le retrait des véhicules gênants, vous devez appeller le 0142 76 24 24 appel 24/24 ou le 3975 qui vous mettra
en relation avec la salle de commandement de la DPSP.
Pose des panneaux 86 avec panonceau M6a (article R417-10} et plaquette jaune pour travaux à compter du .. ./ .... / ...
Pose du panneau de fin d'interdiction de stationner "839" (en toutes lettres}

86 + M6a   Plaquette jaune   B39  

Observations :

Info 5

Déviation piétons 1 piste(s) cyclable(s)

- Déviation de la circulation piétonne
- Dans le cas de traversée de chaussée obligatoire pour piétons, il convient de poser des panneaux :
KD 22b
Passage pour piétons protégé (en lisse) sur la chaussée
du n• au n• Voie :
- Déviation piétonne sur le trottoir opposé au droit des passages piétons en amont et en aval du chantier.
D par la pose du mobilier de déviation piétons agréé "Ville de Paris" (voir catalogue des matériels agréés).
du n• au n• Voie :
du n• au n" Voie :
Création d'un (de) passage(s) piétons provisoire(s) accessibles aux PMR.
Face au n• Voie :

Observations :

- Prise en compte de(s) la piste(s) cyclable(s)
Maintien de la piste cyclable.
Neutralisation ou déviation de l'itinéraire cyclable voie:
du n• : au n• :
autre voie du au voie :
Mesures particulières prises vis à vis de la piste cyclable :

Info 6

Divers

- Protection des arbres.
Légère D lourde
Observations :
Mise à disposition de bacs de collecte par la Direction de la Propreté et de l'Eau.
Observations :
Dépose/déplacement de mobilier(s) urbain(s) ou d'éclairage :

Info 7

PRESCRIPTIONS GENERALES

 

Cette signalisation doit être scellée au sol (pas dans la bordure) ou fixée sur un mobilier existant en amont de l'emprise du
chantier. (hauteur sous panneau entre 2,10 m et 2,30 m).

Info 8

Autres mesures spécifiques au chantier :

Respecter scrupuleusement le damier règlement de voirie et le 7é protocole de bonne tenu de chantier,
ainsi que toutes les mesures spécifiques mises en place par le représentant de la voirie lors de la ROC
dont ce PV fait état.

RAPPEL: L'emplot de la "ruballse" (ruban K 14) est strlmtment Interdit sur le domaine public parisien.
Le non respect des prescriptions entraînera le retrait immédiat des emprises autorisées
Sécurité du chantier
A ne renseigner que dans le cadre de~opératlons pilotées par la "VIlle de Parts''
Coordination SPS interne ou externe : Oui Non 1 Opération sous plan de prévention : Oui Non
Rapport d'analyse amiante à remettre à la S.T.V
Information
Mise en place d'une information particulière aux riverains, commerçants, RATP ou Mairie
Observations :
Mise en place de KD

Observations : Ce document n'exempte pas les maltres d'ouvrage 1 entreprises d'effectuer les demandes : d'Installation d'emprise, d'fchafaudage
et de benne sur voie publique nécessaire aux travaux (document ill retirer : adresse de la STV).

Observations :

Procès-verbal rédigé :
Par :
Le :
Signature :

 

 

Nom :

Visa du Chef de la :
STV CENTRE
Le :
Signature :

 

 

Nom :

Visa du Chef de la :
Subdi. Du ème arrdt
Le :
Signature :

 

 

Nom :

Visa des Services
de Police: S.E.I
Le :
Signature :

 

 

Nom :

Visa du:
Commissariat
Le :
Signature :

 

 

Nom :

Visa du SEE - PCE
Lutèce
Le :
Signature :

 

 

Nom :

Visa du
Mattre d'Ouvrage
Le :
Signature :

 

 

Nom :

Visa de l'entreprise

Le :
Signature :

 

 

Nom :

Visa de la Mairie
du ème Arrdt

Le :
Signature :

 

 

Nom :

Visa de la Mairie

Le :
Signature :

 

 

Nom :